Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE DU COMTAT
VALERIE ANDRES

Numéro de dépôt :
3744099
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2020
LA TABLE DU COMTAT de VALERIE ANDRES

Présentation de la marque LA TABLE DU COMTAT

Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par VALERIE ANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TABLE DU COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est VALERIE ANDRES domicilié(e) 0 RUE DE L'AUTARET - 84110 - SEGURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE ANDRES domicilié(e) 0 RUE DE L'AUTARET - 84110 - SEGURET - France.

La marque LA TABLE DU COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DU COMTAT est expirée depuis le 7 juin 2020.


VALERIE ANDRES - 0 RUE DE L'AUTARET - 84110 - SEGURET - France


VALERIE ANDRES - 0 RUE DE L'AUTARET - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 9 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800985 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-09

Services de restauration (alimentation).