Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scolarité Sereine
Madame VALERIE AMBROISE

Numéro de dépôt :
4476111
Date de dépôt :
14/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2028
Scolarité Sereine de VALERIE AMBROISE

Présentation de la marque Scolarité Sereine

Déposée par voie électronique le 14 août 2018 par madame VALERIE AMBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scolarité Sereine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est madame VALERIE AMBROISE domicilié(e) 2 avenue Maignan - 91210 - Draveil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VALERIE AMBROISE domicilié(e) 2 Avenue Maignan - 91210 - Draveil - France.

La marque Scolarité Sereine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scolarité Sereine arrivera à expiration en date du 14 août 2028.


Madame VALERIE AMBROISE - 2 avenue Maignan - 91210 - Draveil - France


Madame VALERIE AMBROISE - 2 Avenue Maignan - 91210 - Draveil - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

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