Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO-CONFORT
VALERIANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1511600
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/01/1999
ORTHO-CONFORT de VALERIANE

Présentation de la marque ORTHO-CONFORT

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) VALERIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ORTHO-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALERIANE domicilié(e) route de Villedieu, 49600 GESTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERNOT FREDERIC. - France.

La marque ORTHO-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO-CONFORT est expirée depuis le 10 janvier 1999.

VALERIANE a également déposé les autres marques suivantes : AQUAMASSAGE , LA CHARENTAISE CLUB , MEDICIS , VALARIS


VALERIANE (S.A.) - route de Villedieu, 49600 GESTE. - France


Monsieur PERNOT FREDERIC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Vêtements, chaussures, chapellerie.Pantoufles.Mules. Sabots.