ORTHO-CONFORT
Présentation de la marque ORTHO-CONFORT
Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) VALERIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ORTHO-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTHO-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO-CONFORT est expirée depuis le 10 janvier 1999.
VALERIANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28