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Marques déposées par monsieur VALERIAN SAUVIN
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CENTRALE JURASSIENNE DES BIOENERGIES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CENTRALE JURASSIENNE DES BIOENERGIES
M. VALERIAN SAUVIN, Agissant pour le compte de la société "" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4378770
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CENTRALE JURASSIENNE DES BIOENERGIES de VALERIAN SAUVIN

Présentation de la marque CENTRALE JURASSIENNE DES BIOENERGIES

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par monsieur VALERIAN SAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRALE JURASSIENNE DES BIOENERGIES »

Le déposant est monsieur VALERIAN SAUVIN domicilié(e) route du lac - 39130 - PATORNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRALE JURASSIENNE DES BIOENERGIES, M. VALERIAN SAUVIN domicilié(e) ROUTE DU LAC - 39130 - PATORNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40


M. VALERIAN SAUVIN, Agissant pour le compte de la société "" en cours de formation - route du lac - 39130 - PATORNAY - France


CENTRALE JURASSIENNE DES BIOENERGIES, M. VALERIAN SAUVIN - ROUTE DU LAC - 39130 - PATORNAY - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 25 avril 2019 - Rejet total n°755026 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-25

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie.