Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAF-TECH
VALERIA LIMITED EVERSHEDS

Numéro de dépôt :
98749594
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RAF-TECH

Déposée le 11 septembre 1998 par la société VALERIA LIMITED EVERSHEDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAF-TECH »

Le déposant est la société VALERIA LIMITED EVERSHEDS domicilié(e) Senator House, 85 Queen Victoria Street, LONDON - EC4V 4JL, ROYAUME UNI - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 358 698 2L2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONI YOUNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22


VALERIA LIMITED EVERSHEDS - Senator House, 85 Queen Victoria Street, LONDON - EC4V 4JL, ROYAUME UNI - Royaume-Uni - SIREN 3586982L2


TONI YOUNES - France


Inscription le 16 août 2000 - Rejet total n°305610 - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 2000-08-16

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : Sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, havresacs, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacoches à outils (vides) ; mallettes, trousses de voyage, coffrets pour articles de toilette (vides), serviettes (maroquinerie) ; porte-documents, porte-musique, étuis pour clés (maroquinerie), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaies (non en métaux précieux) ; parapluies, parasols et cannes ; malles et valises ; fouets et sellerie ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation de cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes sangles de cuir - sangles de chanvre.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.