Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTREPOINT ACOUSTIQUE
M. valere orlic

Numéro de dépôt :
3992472
Date de dépôt :
24/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2023
CONTREPOINT ACOUSTIQUE de valere orlic

Présentation de la marque CONTREPOINT ACOUSTIQUE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2013 par monsieur valere orlic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTREPOINT ACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur valere orlic domicilié(e) 2 route de mur de sologne - 41230 - veilleins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. valere orlic domicilié(e) 2 route de mur de sologne - 41230 - veilleins - France.

La marque CONTREPOINT ACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTREPOINT ACOUSTIQUE est expirée depuis le 24 mars 2023.


M. valere orlic - 2 route de mur de sologne - 41230 - veilleins - France


M. valere orlic - 2 route de mur de sologne - 41230 - veilleins - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.