Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALEO LA SECURITE ACTIVE
VALEO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1558520
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2029
VALEO LA SECURITE ACTIVE de VALEO

Présentation de la marque VALEO LA SECURITE ACTIVE

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALEO LA SECURITE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice domicilié(e) 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VALEO LA SECURITE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALEO LA SECURITE ACTIVE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, Société Anonyme - 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 552030967


VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice - 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154154 - Publication au BOPI 1999-10-01

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413792 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2019 n°2714385 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-06

Liquides de frein.Equipements pour véhicules automobiles, et notamment: Dispositifs de verrouillage pour les portières, coffres, réservoirs et leurs commandes ou télécommandes;serrures.Alternateurs, régulateurs de charge, ponts de diodes.Commutateurs, relais-interrupteurs, allume-cigares;dispositifs pour l'allumage des moteurs à combustion interne, notamment distributeurs d'allumage, contacts d'allumage, bobines, condensateurs;dispositifs mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électroniques de commande ou de contrôle des fonctions et appareils sur un véhicule automobile et leurs constituants.Dispositifs pour la suspension des véhicules, dispositifs d'assistance hydraulique ou électrique, notamment directions assistées;moteurs électriques;moto-réducteurs électriques;détecteurs de niveaux de liquides;capteurs de pression, de débit, de charge, d'efforts;centrales clignotantes;dispositifs de préchauffage et temporisateurs pour véhicules à moteur Diesel.Dispositifs pour l'éclairage et la signalisation des véhicules tels que, notamment, projecteurs, feux, catadioptres;dispositifs pour le réglage de l'orientation des projecteurs de véhicules;radiateurs pour véhicules, en particulier radiateurs de refroidissement moteur, radiateurs de refroidissement d'air de suralimentation, radiateurs de refroidissement d'huile, de chauffage pour l'habitacle d'un véhicule, évaporateurs, condenseurs;appareils pour l'aération, le chauffage, la climatisation des véhicules automobiles, et notamment ventilateurs, pulseurs.Démarreurs;embrayages, en particulier mécanismes, disques de friction, butées, commandes d'embrayages automatisées ou non;dispositifs amortisseurs de vibrations, de torsion;dispositifs de transmission, notamment coupleurs hydrauliques, convertisseurs hydrauliques, variateurs à courroie;dispositifs de freinage;garnitures de friction pour freins et embrayages et leurs supports;dispositifs indicateurs d'usure de garnitures de freins ou embrayages;antivols pour véhicules;dispositifs d'alarme anti-intrusion;avertisseurs sonores pour véhicules;dispositifs pour l'essuyage des vitres de véhicules tels qu'essuie-glace, essuie-phares et leurs constituants tels que bras d'essuie-glace, balais d'essuie-glace, dispositifs de lave-glace, de lave-phares, pompes de lave-glace, réservoirs de liquide pour lave-glace;réservoirs de carburant et tubulures de remplissage; bouchons de réservoirs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.