Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALEO CLIM SERVICE
VALEO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97694869
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2027

Présentation de la marque VALEO CLIM SERVICE

Déposée le 11 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALEO CLIM SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice domicilié(e) 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VALEO CLIM SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALEO CLIM SERVICE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, Société Anonyme - 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 552030967


VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice - 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2007 n°2349595 - Publication au BOPI 2007-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2017 n°2654722 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-13

Moteurs électriques. Capteurs de température; modules de commande de moteurs électriques; tableaux de commande; cartes électroniques. Appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; ventilateurs pour moteurs; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur. Entretien et réparation de véhicules; installation et réparation d'appareils pour le chauffage, le refroidissement, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'échangeurs thermiques, d'appareils électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.