Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFICA
VALEO

Numéro de dépôt :
1224848
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2003
SOFICA de VALEO

Présentation de la marque SOFICA

Déposée le 18 janvier 1983 par la société VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2012085) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Alain RUIS domicilié(e) (dossier no 2012085) - France.

La marque SOFICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFICA est expirée depuis le 18 janvier 2003.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2012085) - France - SIREN 552030967


VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Alain RUIS - (dossier no 2012085) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1992 n°2012085 - Publication au BOPI 1992-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Installations et appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et, en particulier : dispositifs de chauffage, notamment : aérothermes hélicoïdes, centrifuges et électriques, échangeurs à tubes ou à plaques, ventilo-convecteurs, batteries de chauffe, tuyaux à ailettes, panneaux rayonnants;dispositifs de ventilation, notamment : ventilateurs hélicoïdes et centrifuges, tourelles d'extraction centrifuges et d'extraction pour le désemfumage;dispositifs de correction acoustique pour les appareils de chauffage et de ventilation;dispositifs de réfrigération et de refroidissement, notamment : aéroréfrigérants, batteries, hydroréfrigérants, échangeurs;dispositifs de récupération d'énergie, notamment : récupérateurs rotatifs de toitures, batteries; dispositifs de climatisation, notamment : centrales de traitement d'air, ventilo-convecteurs.