Déposée le 18 janvier 1983 par la société VALEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOFICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2012084) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Alain RUIS domicilié(e) (dossier no 2012084) - France.
La marque SOFICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2012084) - France - SIREN 552030967
VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Alain RUIS - (dossier no 2012084) - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1992 n°2012084 - Publication au BOPI 1992-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Installations et appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et, en particulier : dispositifs de chauffage, notamment : aérothermes hélicoïdes, centrifuges et électriques, échangeurs à tubes ou à plaques, ventilo-convecteurs, batteries de chauffe, tuyaux à ailettes, panneaux rayonnants;dispositifs de ventilation, notamment : ventilateurs hélicoïdes et centrifuges, tourelles d'extraction centrifuges et d'extraction pour le désemfumage;dispositifs de correction acoustique pour les appareils de chauffage et de ventilation;dispositifs de réfrigération et de refroidissement, notamment : aéroréfrigérants, batteries, hydroréfrigérants, échangeurs;dispositifs de récupération d'énergie, notamment : récupérateurs rotatifs de toitures, batteries; dispositifs de climatisation, notamment : centrales de traitement d'air, ventilo-convecteurs.
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