Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.E.V.
VALEO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1296210
Date de dépôt :
18/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2025

Présentation de la marque S.E.V.

Déposée le 18 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.E.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43 rue Bayen - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque S.E.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S.E.V. arrivera à expiration en date du 18 janvier 2025.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, société anonyme - 43 rue Bayen - 75017 - PARIS - France - SIREN 552030967


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277427 - Publication au BOPI 2004-12-17

Renouvellement sans limitation n°2042596 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30859 - Publication au BOPI 1988-06-15

Inscription - Transmission de propriété n°30859 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2015 n°2581308 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-13

Tous appareils et accessoires d'électricité, appareils de toutes sortes relatifs à l'équipement électrique des véhicules automobiles, des avions et des trains de chemins de fer (notamment magnétos, bougies d'allumage, bobines d'allumage de moteurs, dispositifs d'allumage par batteries, commutateurs d'allumage de moteurs, accessoires d'allumage de moteurs, régulateurs, tableaux de bord d'automobiles, phares, lanternes, avertisseurs, contacteurs, commutateurs d'éclairage, essuie-glaces); aspirateurs de poussières, appareils de nettoyage par le vide, pulvérisateurs, séchoirs pour cheveux, balais mécaniques, cireuses et appareils pour encaustiquer et frotter les parquets, fers à repasser électriques, machines à glace domestique, appareils frigorifiques, glacières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.