Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VALEO, société anonyme

Numéro de dépôt :
3174435
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022
Marque en couleurs, figurative de VALEO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43 rue Bayen - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174435.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 juillet 2022.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, société anonyme - 43 rue Bayen - 75017 - PARIS - France - SIREN 552030967


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501660 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12

Liquides pour circuits hydrauliques ; liquides de freins minéraux ou organiques pour véhicules automobiles ; fluides pour direction assistée, fluides pour transmission automatique ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; agents pour détruire les huiles ; liquides de lave-glaces pour véhicules automobiles ; liquides de refroidissement, fluides frigorigènes. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, chaînes de transmission, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique, bouchons de réservoirs avec serrure, serrures, serrures métalliques d'antivols, clés ; tuyaux métalliques ; éléments de carrosserie (parties métalliques). Machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage, balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; grands instruments pour l'agriculture actionnés mécaniquement, tubulure de remplissage de réservoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, coupe-circuits, platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiflexage, couplage ou autres, de signaux ou d'informations sur véhicules ; faisceaux électriques, notamment multiplexés, pour véhicules ; connecteurs, cosses, raccords, liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; dispositifs électriques ou électroniques de commande et de régulation de la circulation du liquide de refroidissement du moteur ou des équipements de véhicules automobiles, dispositifs électriques ou électroniques de commande et de régulation de système de climatisation de véhicules automobiles ; appareils pour vérifier le fonctionnement ou l'efficacité des dispositifs de ventilation, de chauffage, de climatisation de véhicules ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; moteurs électriques ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, porte balais régulateurs et régulateurs de tension pour alternateurs, convertisseurs de tension, convertisseurs de tension continu-continu, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; serrures électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord ; compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation ; système d'aide au parking ; dispositif de détection d'obstacle ; radars, émetteurs et récepteurs à ultrason ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; dispositifs électroniques pour l'allumage intermittent des feux clignotants ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refroidissement, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs ; échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, radiateurs de chauffage, radiateurs de refroidissement, refroidisseurs d'huile, d'air de suralimentation, turbines, ventilateurs pour climatisation ; circuits pour fluide de refroidissement ou de chauffage ou de climatisation, vannes et robinets ; vannes thermostatiques ; condenseurs, évaporateurs, modules regroupant plusieurs échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; cylindres de freins, disques de freins ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs ; faces avant de véhicules ; faces arrières de véhicules ; volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de support pour le montage sur véhicule d'équipements ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; ventilateurs pour moteurs ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; pompes à eau, pompes à eau électriques, compresseurs de climatisation, ventilateurs pour moteurs, volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures de friction pour embrayages. Emballages en matière plastique, à savoir sacs, sachets, films, enveloppes, coques et feuilles. Lames (de balai d'essuie-glace) en caoutchouc, balais d'essuie-glace (profilés) en matière plastique ; éléments de carrosserie (parties en matières plastiques, serrurerie en matière plastique, serrures en plastique d'antivols). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services promotionnels relatifs à des évènements sportifs. Installation d'équipements ou d'accessoires sur des véhicules. Entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ; lavage, polissage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'installations de refroidissement, de chauffage, de circuits de refroidissement, de chauffage, de climatisation de véhicules, d'appareils électriques ; traitement contre la rouille ; station-service à l'exception de la distribution de carburant. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; nettoyage d'objets divers ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus. Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques. Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; transmission d'information par télescripteur, transmission de messages, télégrammes. Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Transport de personnes ou de marchandises à l'exception de la livraison des carburants ; adduction d'eau, distribution de journaux, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, location de véhicules, remorquage en cas de panne de véhicule ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages. Education, formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours. Institutions d'enseignement, enseignement par correspondance ; éditions de livres, revues, distribution de journaux, prêts de livres ; divertissements, spectacles de divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Edition de textes, de disques compacts à mémoire morte.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.