Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALEO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1465221
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2007
Marque figurative de VALEO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2102483) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES domicilié(e) (dossier no 2102483) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465221.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 2007.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO (société anonyme) - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2102483) - France - SIREN 552030967


VALEO MANAGEMENT SERVICES - (dossier no 2102483) - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1997 n°2102483 - Publication au BOPI 1997-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes;câbles et fils métalliques;serrurerie, tuyaux métalliques, tubes, tubes à ailettes, chaudronnerie;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fer à cheval;clous et vis;dispositifs d'enroulement en métal pour tubes, câbles et éléments flexibles;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Machines, machines-outils;moteurs en particulier électriques, thermiques, hydrauliques;transmissions, coupleurs, convertisseurs de couple, embrayages, ralentisseurs, freins de toute nature, réducteurs, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électroniques, électrostatiques, électromagnétiques;garnitures de friction et garnitures anti-friction;sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en - ou revêtus de - corps de friction ou anti-friction;électro-aimants;installations et machines pour les travaux publics et les travaux maritimes, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle;notamment installations de machines de dragage, en particulier dragues à godets, dragues suÇeuses, pontons de dragage, installations et machines de forage et de creusage, en particulier haveuses de mines, machines de creusement de fondations et machines pour l'ensouillage et le désensouillage de pipe-lines;appareils de manutention et de levage, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle, notamment grues de toutes sortes et treuils de toutes capacités, dispositifs d'enroulement pour tubes, câbles et éléments flexibles;machines pour le traitement des matériaux, en particulier désagrégateurs, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle;tous équipements hydrauliques de barges, de plates-formes ou d'installations analogues pour travaux maritimes au large.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;bobines d'électro-aimants.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de climatisation.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;dispositifs propulseurs pour véhicules fluviaux et maritimes;transmissions, coupleurs, convertisseurs de couple, embrayages, ralentisseurs, freins de toute nature, réducteurs pour véhicules;installations et machines mobiles de dragage, en particulier dragues.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoleer;amiante, mica et leurs produits en particulier panneaux isolants;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons préfabriqués et leurs éléments tels que panneaux préfabriqués;monuments en pierre; cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.