Déposée le 21 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) VALEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2050493) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313546.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO (société anonyme) - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2050493) - France - SIREN 552030967
Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050493 - Publication au BOPI 1995-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Equipements et accessoires pour véhicules, en particulier plaquettes de freins; emballages pour de tels produits.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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