Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALEO, (S.A.), 64 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1163782
Date de dépôt :
23/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de VALEO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 1981 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163782.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 1991.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, (S.A.), 64 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis;produits en métal, minerais, matériels pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, et leurs accessoires, notamment électriques, électrostatiques ou électromagnétiques;machines et machines-outils, moteurs, accouplements, transmissions, transmissions à courroies, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toute nature, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques;garnitures de friction et garnitures anti-friction;sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou anti-friction;électro-aimants, notamment de portage, grands instruments pour l'agriculture, couveuses;pompes à essence pour moteurs, dispositifs d'allumage électriques ou électroniques pour moteurs à combustion interne, bougies d'allumage, distributeurs d'allumage, bobines d'allumage, allumeurs, magnétos, alternateurs, démarreurs pour moteur de machines, appareils de contrôle et de mise au point des moteurs;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement;moteurs électriques, générateurs électriques, variateurs électriques ou électroniques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, ensembles d'antiparasitage pour moteurs, lampes stroboscopiques, voltmètres, ohmmètres, compte-tours, appareils de mesure et d'enregistrement de données, condensateurs électriques, accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs, coupe-batteries, bobines électriques, cosses électriques, connexions électriques, prises de courant, fusibles électriques, robinets de batterie, allume-cigares électriques, régulateurs de tension, conducteurs électriques, dispositifs de lumières clignotantes et centrale de commande, appareils électriques destinés aux véhicules automobiles, moteurs électriques d'essuie-glaces et d'essuie-phares;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils ozoniseurs d'air;indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments;aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs, échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain;appareils d'éclairage pour automobiles, ampoules et lampes électriques, phares ou projecteurs, phares de recul, phares anti-brouillard, phares de longue portée, lumières tournantes, catadioptres (réflecteurs et réfracteurs), installations comportant des phares ou projecteurs, projecteurs de complément, avertisseurs lumineux, dispositifs au sol pour le réglage des phares de véhicules, dispositifs de réglage des phares à bord de véhicules, dégivreurs et/ou anti-buée électriques;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;moteurs, transmissions, embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules, tous accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, démarreurs pour véhicules automobiles, housses pour projecteurs de véhicules, cache-projecteurs pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, essuie-glaces et essuie-phares pour véhicules, porte-balais et balais d'essuie-glaces et d'essuie-phares, timoneries d'essuie-glaces, lave-glaces, timoneries d'appareils à bord de véhicules, bouchons de réservoirs, rétroviseurs, matériels roulants pour les travaux publics;papier et articles en papier, carton et articles en carton, emballages en papier et en carton;imprimés, catalogues, notices, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, produits à base d'amiante, matières plastiques, tubes, feuilles, plaques, baguettes et profilés en matières plastiques ou incorporant des matières plastiques, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, maisons préfabriquées, panneaux préfabriqués pour la construction, monuments en pierre, cheminées, plafonds suspendus, faux-plafonds et leurs éléments, revêtements de plafonds, murs, parois, sols ou marches, revêtements antidérapants, centrales à béton, fixes ou mobiles, leurs éléments et leurs équipements, malaxeurs, silos de stockage, tours de mélange, distributeurs, élévateurs, transporteurs à vis, à courroies ou à bandes, transporteurs pneumatiques, notamment pour ciment ou autres matériaux de constructions, pompes à injection de ciment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.