Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTUITIVE DRIVING
VALEO, société anonyme

Numéro de dépôt :
3983239
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
INTUITIVE DRIVING de VALEO

Présentation de la marque INTUITIVE DRIVING

Déposée le 15 février 2013 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INTUITIVE DRIVING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43 rue Bayen - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque INTUITIVE DRIVING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTUITIVE DRIVING est expirée depuis le 15 février 2023.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, société anonyme - 43 rue Bayen - 75017 - PARIS - France - SIREN 552030967


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683644 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes ; cloches ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; bouchons de réservoirs avec serrure ; verrous ; serrures ; serrures d'antivols ; clés ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis ; minerais, tôles d'acier ; feuilles d'aluminium ; fils d'antennes ; armatures de portes métalliques ; armatures pour conduite métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bagues métalliques ; blindages ; boutons (poignées) en métal ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; récipients pour combustibles liquides métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; coudes de tuyaux métalliques ; cuvelages métalliques ; fils métalliques ; raccords de graissage ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; pênes de serrures ; poignées de portes en métal ; serrures pour véhicules en métal ; vannes (autres que parties de machines) métalliques.

Machines-outils ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur : platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; relais électromagnétiques ; serrures électriques et électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; interrupteurs commutateurs électriques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; distributeurs d'essence pour stations-service ; fusibles ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ;

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.

Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; actionneurs électromécaniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; poignées de portières de véhicules ; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins ; équipements pour l'élimination des gaz polluants ; pare-brise ; rétroviseurs.

Lavage, polissage de véhicules ; traitement contre la rouille ; station-service ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; nettoyage de véhicules ; nettoyage de voitures ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; réparation de serrures.

Télécommunications ; transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; transmission d'information par télescripteur, transmission de messages, télégrammes.

Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules automobiles ; services de contrôle de qualité des véhicules automobiles ; services de contrôle de pollution des véhicules automobiles ; services de conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche et développement en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques en matière d'économie d'énergie ; expertises en matière d'économie d'énergie ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; consultation sur la protection de l'environnement ; tous ces services intéressant le secteur automobile.