Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HM
VALEO (S.A.)

Numéro de dépôt :
17340
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1993

Présentation de la marque HM

Déposée le 28 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 64, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France.

La marque HM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO (S.A.) - 64, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°34046 - Publication au BOPI 1983-50

Freins, leurs dispositifs de commande, parties constitutives.