Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HM
Numéro de dépôt :
17340
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1993
Présentation de la marque HM
Déposée le 28 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°34046 - Publication au BOPI 1983-50