Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

e-aSI.com
VALEO Société anonyme

Numéro de dépôt :
3018900
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
e-aSI.com de VALEO

Présentation de la marque e-aSI.com

Déposée le 3 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-aSI.com »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO Société anonyme - 43, rue Bayen, 75017 Paris - France


RINUY SANTARELLI - France


Inscription le 29 mai 2000 - Retrait total n°301169 - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-05-29

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, bouchons de réservoirs avec serrure, serrures, serrures d'antivols, clés ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis ; minerais. Machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteurs Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage, balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; équipements électriques et électroniques pour véhicules ; coupe-circuits ; platines de servitude ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; moteurs électriques ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et ou électroniques d'embrayages ; serrures électriques ; systèmes de télecommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord ; compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Logiciels, ordinateurs, appareils et équipement pour le traitement de l'information, téléphones, appareils et installations télématiques, appareils périphériques pour ordinateur y compris interfaces et mémoires, modems, appareils et instruments de télécommunication et de transmission de données, commandes à distance d'opération industrielle, cartes électroniques, programmes informatiques pour contrôler l'affichage de données et d'informations fournies sur les réseaux de télécommunications notamment Intranet et Internet, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs portables et ordinateurs de bureau. Installations d'éclairage ; projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs ; échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capot, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; démarreurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de support ; moteurs électriques ; motoréducateurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; tubulure de remplissage de réservoirs ; ventilateurs pour moteurs ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures de friction pour embrayages. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services promotionnels relatifs à des événements sportifs. Stockage de données, location de fichiers informatiques, gestion de serveur informatique, de réseaux de télécommunication et de services télématiques, établissement et exploitation de tous réseaux de télécommunications et de sites de télécommunication pour le commerce électronique, service en ligne d'information. Constructions et réparations ; services d'installation. Entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ; lavage, polissage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'appareils électriques ; traitement contre la rouille ; stations-service. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus. Services de réparation, d'entretien et d'installation, de maintenance de dispositifs informatiques et d'ordinateurs. Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques. Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; télescription, transmission de messages, télégrammes. Mise à disposition d'infrastructures de télécommunication, télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons par voie télématique et de messagerie en ligne. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Transport de personnes ou de marchandises, adduction d'eau, distribution de journaux, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, location de véhicules, remorquage en cas de panne de véhicule ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages. Education ; formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours. Education, institutions d'enseignement, enseignement par correspondance ; édition de livres, revues, distribution de journaux, prêts de livres ; divertissements, spectacles de divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Edition de textes, de disques compacts à mémoire morte. Conception de programmes d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, à un ordinateur pour la manipulation de données, services d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur, service d'accès à un portail de réseau de télécommunication, services d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons et de signaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.