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Marques déposées par la société VALEO
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DL1
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DL1
VALEO

Numéro de dépôt :
17640
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque DL1

Déposée le 25 février 1983 par la société VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DL1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2014315) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

La marque DL1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DL1 est expirée depuis le 25 février 2003.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2014315) - France - SIREN 552030967


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1993 n°2014315 - Publication au BOPI 1993-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Embrayages, en particulier mécanismes, frictions, butées, notamment pour véhicules automobiles, tracteurs, engins de travaux publics, véhicules poids lourds; pièces constitutives de tels embrayages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.