Déposée le 11 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) VALEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COGNAC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen,75017 PARIS (dossier no 2366935) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2366935) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO société anonyme - 43, rue Bayen,75017 PARIS (dossier no 2366935) - 75017 - France - SIREN 552030967
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2366935) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366935 - Publication au BOPI 2008-03-14
Renouvellement sans limitation n°2113181 - Publication au BOPI 1998-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques;appareils électriques, en particulier dispositifs pour le réglage des phares de véhicules, condensateurs, batteries, accumulateurs, coupe-batteries, distributeurs d'allumage, bobines électriques, allume-cigares, régulateurs, allumeurs, bobines d'allumage, relais électriques et dispositifs de lumières clignotantes, parties et accessoires de ces produits;appareils électroménagers, en particulier aspirateurs;appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer; appareils extincteurs.
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