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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEO
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CHA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHA
VALEO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1624043
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2010

Présentation de la marque CHA

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 Paris (dossier no 2180490) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2180490) - France.

La marque CHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHA est expirée depuis le 29 octobre 2010.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, société anonyme - 43, rue Bayen, 75017 Paris (dossier no 2180490) - France


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2180490) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180490 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°387459 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387458 - Publication au BOPI 2004-02-23

Transmissions hydrauliques et leurs éléments, notamment pour véhicules automobiles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.