Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) VALEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B V R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Monsieur Didier GAMONAL Service Propriété Industrielle - France.
La marque B V R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO (société anonyme) - 43, rue Bayen, 75017 PARIS - France - SIREN 552030967
VALEO MANAGEMENT SERVICES Monsieur Didier GAMONAL Service Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°387459 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387458 - Publication au BOPI 2004-02-23
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, boîtes de vitesses, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromécaniques, électromagnétiques ; garnitures de friction. Equipements électriques et électroniques pour véhicules, c'est-à-dire moteurs électriques, modules de commande de moteurs électriques, commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages, commandes électriques et/ou électroniques de boîtes de vitesses. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes hydrauliques d'embrayages ou de boîtes de vitesses, commandes électriques d'embrayages ou de boîtes de vitesses, commandes électromagnétiques d'embrayages ou de boîtes de vitesses, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ou de boîtes de vitesses, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; boîtes de vitesses, actionneur électromécaniques ; organes de transmission ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; cylindres de commande hydrauliques de freins ou d'embrayages ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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