Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z BEAM CIBIE
VALEO VISION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1289440
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2004
Z BEAM CIBIE de VALEO VISION

Présentation de la marque Z BEAM CIBIE

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z BEAM CIBIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO VISION domicilié(e) 34, rue Saint-André, 93012 BOBIGNY (dossier no 2040003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2040003) - France.

La marque Z BEAM CIBIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z BEAM CIBIE est expirée depuis le 13 novembre 2004.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE , TURINI , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , Cibié Turini , VISIOMETRE


VALEO VISION (société anonyme) - 34, rue Saint-André, 93012 BOBIGNY (dossier no 2040003) - France - SIREN 950344333


VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle - (dossier no 2040003) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1994 n°2040003 - Publication au BOPI 1994-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178567 - Publication au BOPI 1994-11-08

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires;projecteurs pour automobiles.Appareils de signalisation et accessoires pour automobiles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs équipements, accessoires et pièces détachées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.