Marque expirée - Marque en non vigueur

SURFACE COMPLEXE
VALEO VISION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1500545
Date de dépôt :
28/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018

Présentation de la marque SURFACE COMPLEXE

Déposée le 28 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURFACE COMPLEXE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34, rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2388708) - 93012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2388708) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURFACE COMPLEXE est expirée depuis le 28 novembre 2018.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : Z BEAM CIBIE , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , TURINI , Cibié Turini , ELYSEE


VALEO VISION Société par actions simplifiée - 34, rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2388708) - 93012 - France - SIREN 950344333


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2388708) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388708 - Publication au BOPI 2008-10-30

Renouvellement sans limitation n°2122370 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456665 - Publication au BOPI 2007-07-03

Dispositifs d'éclairage notamment projecteurs, feux, en particulier pour véhicules automobiles.