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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION
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STOPLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOPLINE
VALEO VISION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93493374
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013

Présentation de la marque STOPLINE

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34, Rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2251885) - 93012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 44-52 Rue de la Justice,75020 PARIS (dossier no 2251885) - 75020 - France.

La marque STOPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOPLINE est expirée depuis le 29 octobre 2013.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : Z BEAM CIBIE , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , TURINI , Cibié Turini , ELYSEE


VALEO VISION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 34, Rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2251885) - 93012 - France - SIREN 950344333


FERAY LENNE CONSEIL - 44-52 Rue de la Justice,75020 PARIS (dossier no 2251885) - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°379828 - Publication au BOPI 2003-10-16

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251885 - Publication au BOPI 2003-10-29

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Dispositifs d'éclairage et de signalisation pour véhicules; projecteurs, feux de signalisation, en particulier feux additionnels de freinage, voyants de feux de signalisation