Déposée le 3 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNAL VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34, rue Saint André,93000 BOBIGNY (dossier no 2269245) - 93000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2269245) - 75017 - France.
La marque SIGNAL VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO VISION société par actions simplifiée - 34, rue Saint André,93000 BOBIGNY (dossier no 2269245) - 93000 - France - SIREN 950344333
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2269245) - 75017 - France
Inscription le 15 juillet 2004 - Changement de nature juridique n°396279 - Publication au BOPI 2004-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Renouvellement sans limitation n°2038343 - Publication au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269245 - Publication au BOPI 2004-07-15
Inscription le 28 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178858 - Publication au BOPI 1994-09-28
Inscription le 28 septembre 1994 - Transmission de propriété n°178857 - Publication au BOPI 1994-09-28
Inscription le 28 septembre 1994 - Transmission de propriété n°178857 - Publication au BOPI 1994-09-28
Inscription le 28 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178858 - Publication au BOPI 1994-09-28
Inscription le 28 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178856 - Publication au BOPI 1994-09-28
Inscription le 28 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178856 - Publication au BOPI 1994-09-28
Article de quincaillerie, serrurerie;appareils électriques, optiques, de signalisation;appareils d'éclairage; composants et accessoires pour véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIGNAL VISION"
