Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCV
VALEO VISION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98760275
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque SCV

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO VISION domicilié(e) 34, rue Saint-André, 93012 BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Monsieur Arnaud BONNANS - France.

La marque SCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCV est expirée depuis le 18 novembre 2008.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : Z BEAM CIBIE , ELYSEE , TURINI , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , Cibié Turini


VALEO VISION (société anonyme) - 34, rue Saint-André, 93012 BOBIGNY - France - SIREN 950344333


VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Monsieur Arnaud BONNANS - France


Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456665 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Dispositif d'éclairage, de signalisation, pour véhicules automobiles ; projecteurs, feux, pour véhicules.