Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SC
VALEO VISION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1516047
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque SC

Déposée le 23 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34 rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2396103) - 93012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2396103) - 75017 - France.

La marque SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SC est expirée depuis le 23 février 2019.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : Z BEAM CIBIE , ELYSEE , TURINI , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , Cibié Turini


VALEO VISION société par actions simplifiée - 34 rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2396103) - 93012 - France - SIREN 950344333


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2396103) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2396103 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation n°2137369 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456665 - Publication au BOPI 2007-07-03

Dispositifs d'éclairage, notamment projecteurs, feux, en particulier pour véhicules automobiles.