Déposée le 30 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34 RUE SAINT ANDRE - 93012 - BOBIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme LEVY-MOULIN BEATRICE domicilié(e) 43 rue Bayen - 75017 - Paris - France.
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO VISION, Société par actions simplifiée - 34 RUE SAINT ANDRE - 93012 - BOBIGNY CEDEX - France - SIREN 950344333
VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme LEVY-MOULIN BEATRICE - 43 rue Bayen - 75017 - Paris - France
Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456665 - Publication au BOPI 2007-07-03
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172351 - Publication au BOPI 2000-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437420 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2019 n°2734170 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-17
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires.Projecteurs pour automobiles.Appareils de signalisation et accessoires pour automobiles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs équipements, accessoires et pièces détachées
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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