Déposée le 24 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSCAR + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34 rue Saint André - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OSCAR + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO VISION, Société par actions simplifiée - 34 rue Saint André - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 950344333
TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2078997 - Publication au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322518 - Publication au BOPI 2006-09-07
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209152 - Publication au BOPI 1996-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 11 avril 2006 - Changement de nature juridique n°431891 - Publication au BOPI 2006-04-11
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209152 - Publication au BOPI 1996-11-21
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627521 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs équipements, accessoires et pièces détachées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OSCAR +"