Déposée le 13 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VALEO VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO VISION domicilié(e) 34, rue Saint-André, 93012 BOBIGNY (dossier no 2156986) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Madame Nicole SUZANNE domicilié(e) (dossier no 2156986) - France.
La marque MARIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO VISION (société anonyme) - 34, rue Saint-André, 93012 BOBIGNY (dossier no 2156986) - France - SIREN 950344333
VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Madame Nicole SUZANNE - (dossier no 2156986) - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2156986 - Publication au BOPI 1999-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456665 - Publication au BOPI 2007-07-03
Appareils d'éclairage, projecteurs pour automobiles et tous appareils, instruments et ustensiles d'électricité et de signalisation pour automobiles
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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