Déposée le 16 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34 Rue Saint André - 93012 - BOBIGNY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice domicilié(e) 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque M MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO VISION, Société par actions simplifiée - 34 Rue Saint André - 93012 - BOBIGNY cedex - France - SIREN 950344333
VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice - 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382580 - Publication au BOPI 2008-08-25
Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456665 - Publication au BOPI 2007-07-03
Renouvellement sans limitation n°2122360 - Publication au BOPI 1998-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2018 n°2681301 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-15
Allumeurs, alternateurs, bougies, dynamos, sableuses pour bougies, machines de toutes sortes permettant d'utiliser les différentes propriétés de l'électricité et du magnétisme, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.Accumulateurs électriques, appareils de contrôle et de réglage pour toute la partie électrique des moteurs à combustion interne, appareils pour la vérification et le réglage du parallélisme des roues de véhicules;appareils pour régler l'éclairage des véhicules;bobines, condensateurs, commutateurs à minuterie pour les dispositifs clignotants électroniques et pour les feux de signalisation pour toutes sortes de véhicules, pompes à essence, y compris les pompes électriques, contrôleurs pour bougies, disjoncteurs, relais;appareils de toutes sortes permettant d'utiliser les différentes propriétés de l'électricité et du magnétisme, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;installations fixes d'aérostation, d'aviation, maritimes ou fluviales.Feux de signalisation, projecteurs de toutes sortes et notamment pour véhicules, lampes et ampoules pour projecteurs, glaces pour projecteurs, cataphotes, anti-brouillards.Avertisseurs sonores, démarrreurs, essuie-glaces, y compris les moteurs et les balais desdits essuie-glaces, lave-glaces et leurs pièces détachées et accessoires, moteurs aérothermes, volants magnétiques;engins de locomotion aérienne ou aquatique;installations mobiles d'aérostation, d'aviation;installations mobiles maritimes ou fluviales; carrosserie, engins de locomotion terrestre.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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