Marque expirée - Marque en non vigueur

ELYSEE
VALEO VISION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1569253
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 17 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34 rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2398095) - 93012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2398095) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 17 mars 2019.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : Z BEAM CIBIE , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , TURINI , Cibié Turini , C


VALEO VISION société par actions simplifiée - 34 rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2398095) - 93012 - France - SIREN 950344333


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2398095) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398095 - Publication au BOPI 2009-02-12

Renouvellement sans limitation n°2137365 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 3 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456665 - Publication au BOPI 2007-07-03

Projecteurs, feux de signalisation pour véhicules automobiles