Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMPTEZ LA NUIT
VALEO VISION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3538242
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
DOMPTEZ LA NUIT de VALEO VISION

Présentation de la marque DOMPTEZ LA NUIT

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMPTEZ LA NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34 rue Saint André,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque DOMPTEZ LA NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMPTEZ LA NUIT est expirée depuis le 19 novembre 2017.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : Z BEAM CIBIE , ELYSEE , TURINI , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , Cibié Turini


VALEO VISION Société par actions simplifiée - 34 rue Saint André,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France - SIREN 950344333


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; appareils de gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés, à savoir câbles électriques et fibres optiques ; équipements électriques, électroniques ou optiques embarqués pour véhicules, à savoir câbles électriques et fibres optiques et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; matériel électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; dispositif de thermorégulation électronique du moteur ; dispositifs de pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; appareils électroniques de gestion et de contrôle de la consommation d'essence par un véhicule automobile ; appareils de réglage du carburant ; appareils de mesure du débit de carburant ; dispositifs de commande ou de contrôle de freins ; appareils pour contrôler l'approvisionnement en combustible ; appareils de contrôle du débit de combustible ; calculateurs de contrôle moteur, d'injection, de commande des soupapes d'un moteur thermique de véhicule ; calculateurs d'optimisation de la consommation de carburant et de limitation de la génération d'anhydride carbonique.

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs d'air pour véhicules ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes pour le chauffage de véhicules, à savoir tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines pour ventilateurs de véhicules ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs électriques à savoir appareils électriques destinés à recevoir et rendre une charge électrique ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; alterno-démarreurs ; dispositifs de récupération d'énergie en décélération et au freinage (de véhicules) ; actionneurs électromagnétiques de soupapes de moteur thermique de véhicule ; boîtes de vitesse automatiques et boîtes de vitesse semi-automatiques pour véhicules terrestres ; dispositifs antipollution pour moteurs pour véhicules.