VALEO SYSTEMES THERMIQUES, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3276407
Date de dépôt :
26/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2024
Présentation de la marque STOP STAY WARM
Déposée le 26 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP STAY WARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES domicilié(e) 8 rue Louis Lormand, La Verrière - 78320 - LE MESNIL SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 312 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque STOP STAY WARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276407.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES, société par actions simplifiée - 8 rue Louis Lormand, La Verrière - 78320 - LE MESNIL SAINT DENIS - France - SIREN 331312108
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445742 - Publication au BOPI 2006-12-19
Inscription le 19 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445743 - Publication au BOPI 2006-12-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Renouvellement sans limitation le 21 février 2014 n°2551523 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-21
Appareils, instruments et matériels d'indication de position, de détection, de sécurité pour véhicules automobiles ; appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules automobiles à savoir coupe-circuits, platines de servitude, cablages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiflexage, couplage ou autres, de signaux ou d'informations sur véhicules ; réseaux de communication de bord pour véhicules automobiles, notamment multiplexés ; connecteurs, cosses, raccords, liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules automobiles, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules automobiles ; voyants de feux de signalisation ; moteurs électriques ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou ectronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord ; compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules automobiles ; dispositifs d'aide à la navigation ; système d'aide au parking ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge. Projecteurs pour véhicules automobiles ; glaces de projecteurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules automobiles ; voyant de feux de signalisation ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules automobiles, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils. Véhicules automobiles ; variateurs à courroie ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules automobiles ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules automobiles, à savoir : capot, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules automobiles ; voyants de feux de signalisation ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; avertisseurs sonores ; platines de support ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; bouchons de réservoirs sans serrure ; ventilateurs pour moteurs de véhicules automobiles ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; poignées de portières de véhicules automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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