VALEO SYSTEMES THERMIQUES société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97710399
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2017
Présentation de la marque PUMPTRONIC
Déposée le 22 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUMPTRONIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES domicilié(e) 8, rue Louis Lormand, LA VERRIERE,78320 LE MESNIL SAINT DENIS (dossier no 2354754) - 78320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 312 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2354754) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES société par actions simplifiée - 8, rue Louis Lormand, LA VERRIERE,78320 LE MESNIL SAINT DENIS (dossier no 2354754) - 78320 - France - SIREN 331312108
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2354754) - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23
Inscription le 30 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453198 - Publication au BOPI 2007-04-30
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2007 n°2354754 - Publication au BOPI 2007-11-02
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes de circulation de fluide pour moteurs à combustion interne, en particulier pompes à eau pour le refroidissement des moteurs ; dispositifs d'entraînement de pompes, dispositifs de commande de pompes, en particulier électroniques, pour véhicules, en particulier automobiles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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