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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES
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MODULOCLIP
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULOCLIP
VALEO SYSTEMES THERMIQUES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98749834
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque MODULOCLIP

Déposée le 14 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOCLIP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES domicilié(e) 8 rue Louis Lormand, La Verrière,78320 LE MESNIL SAINT DENIS (dossier no 2376329) - 78320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 312 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2376329) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOCLIP est expirée depuis le 14 septembre 2018.

VALEO SYSTEMES THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : STOP STAY WARM , ECOFRONTEND , PARK STAY COOL , STOP STAY COOL , PARK STAY WARM , (Marque figurative) , FANTRONIC , PUMPTRONIC


VALEO SYSTEMES THERMIQUES société par actions simplifiée - 8 rue Louis Lormand, La Verrière,78320 LE MESNIL SAINT DENIS (dossier no 2376329) - 78320 - France - SIREN 331312108


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2376329) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 9 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433235 - Publication au BOPI 2006-05-09

Inscription le 9 mai 2006 - Changement de dénomination n°433236 - Publication au BOPI 2006-05-09

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376329 - Publication au BOPI 2008-06-17

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Accessoires de fixation d'équipements sur des véhicules, à savoir agrafes métalliques, crochets métalliques, clips métalliques. Echangeurs de chaleur ; installations de refroidissement pour moteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Accessoires de fixation d'équipements sur des véhicules, à savoir agrafes en plastique, crochets en plastique, clips en plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.