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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALEO SYSTEMES THERMIQUES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1705280
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
Marque figurative de VALEO SYSTEMES THERMIQUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES domicilié(e) 8 rue Louis Lormand, La Verrière - 78320 - LE MESNIL-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 312 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705280.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2021.

VALEO SYSTEMES THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : STOP STAY WARM , ECOFRONTEND , PARK STAY COOL , STOP STAY COOL , MODULOCLIP , PARK STAY WARM , FANTRONIC , PUMPTRONIC


VALEO SYSTEMES THERMIQUES, société par actions simplifiée - 8 rue Louis Lormand, La Verrière - 78320 - LE MESNIL-SAINT-DENIS - France - SIREN 331312108


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2209000 - Publication au BOPI 2001-10-30

Inscription le 18 octobre 2001 - Changement de nature juridique n°333093 - Publication au BOPI 2001-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 9 mai 2006 - Changement de dénomination n°433236 - Publication au BOPI 2006-05-09

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479140 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils de chauffage et ventilation;appareils de climatisation.Echangeurs de chaleur.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.