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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTÈMES DE CONTROLE MOTEUR
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STICKER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STICKER
VALEO SYSTÈMES DE CONTROLE MOTEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3458612
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2026
STICKER de VALEO SYSTÈMES DE CONTROLE MOTEUR

Présentation de la marque STICKER

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTÈMES DE CONTROLE MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STICKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTÈMES DE CONTROLE MOTEUR domicilié(e) 14 avenue des Béguines - 95800 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 162 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque STICKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STICKER arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.


VALEO SYSTÈMES DE CONTROLE MOTEUR, Société par actions simplifiée - 14 avenue des Béguines - 95800 - CERGY - France - SIREN 479162695


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630727 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-24

Logiciel permettant, en particulier via un navigateur Internet, d'échanger des informations en vue de détecter et de traiter des problèmes de qualité, de dysfonctionnement de produits, de systèmes équipant les véhicules, de prendre en compte des demandes de modifications relatives à ces produits, systèmes et d'en assurer le suivi.