VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE - société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3219249
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013
Présentation de la marque OPTI-FLAT Blade
Déposée le 7 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPTI-FLAT Blade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE domicilié(e) 8 rue Louis Lormand, ,78320 LA VERRIERE - 78320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 192 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237 , 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque OPTI-FLAT Blade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE - société par actions simplifiée - 8 rue Louis Lormand, ,78320 LA VERRIERE - 78320 - France - SIREN 242192150
SANTARELLI - BP 237 , 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, lames d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmissions ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; motoréducteurs pour véhicules terrestres ; lave-glaces, bocal de lave-glaces pour véhicules terrestres. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, enveloppes, coques (enveloppes rigides) et feuilles.Lames d'essuie-glaces en caoutchouc. Matières d'emballage en matière plastique à savoir sacs, sachets, films, enveloppes, coques (enveloppes rigides) et feuilles ; matières d'emballage (rembourrage) en matière plastique. Platines de support pour le montage, la fixation d'appareils, d'instruments, d'accessoires, de parties de véhicules sur des véhicules terrestres (parties constitutives de véhicules terrestres).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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