Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98766369
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE domicilié(e) Z.A. de l'Agiot, 8, rue Louis Lormand, 78321 LA VERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 192 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Monsieur Thierry SCHWARTZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766369.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2008.

VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE a également déposé les autres marques suivantes : MAGNUM , OPTIFLEX , CLUB , ALW , SILENCE-PLUS , TURBO , Silencio , TIR , VISIOFLEX , F 1


VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (société anonyme) - Z.A. de l'Agiot, 8, rue Louis Lormand, 78321 LA VERRIERE - France - SIREN 342192150


VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Monsieur Thierry SCHWARTZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Moteurs électriques pour l'entraînement de dispositifs d'essuyage. Essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, bras, déflecteurs, lames d'essuyage et organes de transmission ; platines de support ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; tubulure de remplissage de réservoirs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.