Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-Module
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99817096
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque E-Module

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-Module » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE domicilié(e) 8, rue Louis Lormand, 78321 LA VERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 192 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle - France.

La marque E-Module a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-Module est expirée depuis le 4 octobre 2009.

VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE a également déposé les autres marques suivantes : MAGNUM , OPTIFLEX , CLUB , ALW , SILENCE-PLUS , TURBO , Silencio , TIR , VISIOFLEX , F 1


VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (société anonyme) - 8, rue Louis Lormand, 78321 LA VERRIERE - France - SIREN 342192150


VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Serrures et serrures d'antivols métalliques pour véhicules, clés. Capteur de pluie ; dispositif électronique de commande de moteur d'essuyage ; dispositif électronique de commande de la serrure ; dispositif électronique de commande de l'éclairage arrière de véhicule (feux, clignotant, stop, éclairage de plaque de police, feu de recul ; coupe-circuits ; réseau de communication de bord pour véhicules, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciel (programmes enregistrés), notamment multiplexés ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; moteurs électriques ; modules de commande de moteurs électriques calculateurs embarqués ; serrures électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; radars d'aide au parking. Installations d'éclairage pour véhicules ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation. Capot, portes, hayons, pare-chocs, plaques de police, pour véhicules. Essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de suport ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces. Poignées de portières de véhicules.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.