VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3081013
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2021
Présentation de la marque AUTOCLIC SYSTEM
Déposée le 6 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOCLIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE domicilié(e) 8 rue Louis Lormand - 78320 - LA VERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 192 150 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque AUTOCLIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081013.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE, société par actions simplifiée - 8 rue Louis Lormand - 78320 - LA VERRIERE - France - SIREN 342192150
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464400 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de support ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; système de lave-glaces ; bocal de lave-glaces. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Emballages en matière plastique à savoir : feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; sachets, sacs, enveloppes, pochettes plastiques pour l'emballage ; ampoules plastiques, blisters en plastique, papier-bulles en matière plastique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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