Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTO
VALEO SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3147859
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
VERTO de VALEO SERVICE

Présentation de la marque VERTO

Déposée le 14 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) 70 rue Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque VERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTO est expirée depuis le 14 février 2022.

VALEO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : OXYGEN , PROSERVICE , EASY CLIC , CLIM on LINE , M , FULLPACK DVA , GTI MARCHAL , (Marque figurative) , PACK'PLAQUETTES , MARCHAL


VALEO SERVICE, société par actions simplifiée - 70 rue Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 306486408


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475988 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491190 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08

Mécanismes d'embrayages, disques de friction d'embrayages, butées de débrayage, kits (ensembles) d'embrayages, emballages en matière plastique pour les produits précités. Mécanismes d'embrayages, disques de friction d'embrayages, butées de débrayage, kits (ensembles) d'embrayages, emballages en matière plastique pour les produits précités. Emballages en carton pour les produits précités, catalogues, prospectus, documents publicitaires. Garnitures de friction pour disques de friction d'embrayages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.