Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIDISTRIB
VALEO SERVICE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98744955
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2018

Présentation de la marque QUALIDISTRIB

Déposée le 3 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIDISTRIB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) 70 rue Pleyel,93200 SAINT DENIS (dossier no 2379121) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2379121) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIDISTRIB est expirée depuis le 3 août 2018.

VALEO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : OXYGEN , PROSERVICE , EASY CLIC , CLIM on LINE , M , FULLPACK DVA , GTI MARCHAL , (Marque figurative) , PACK'PLAQUETTES , MARCHAL


VALEO SERVICE société par actions simplifiée - 70 rue Pleyel,93200 SAINT DENIS (dossier no 2379121) - 93200 - France - SIREN 306486408


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2379121) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287567 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475987 - Publication au BOPI 2008-06-23

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2008 n°2379121 - Publication au BOPI 2008-07-10

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Disques ; enregistrements vidéos ; cédéroms. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues, brochures, plaquettes de présentation, affichettes. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques. Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; service rendu par un téléscripteur, transmission de messages, télégrammes. Education ; formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours. Education, institutions d'enseignement, enseignement par correspondance ; édition de livres, revues, prêts de livres ; divertissements, spectacles de divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, vidéos, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Edition de textes, de disques compacts à mémoire morte.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.