Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSERVICE
VALEO SERVICE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1340555
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016

Présentation de la marque PROSERVICE

Déposée le 29 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSERVICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) Le Triangle, 15 rue des Rosiers,93400 SAINT OUEN (dossier no 2305786) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2305786) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSERVICE est expirée depuis le 29 janvier 2016.

VALEO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : OXYGEN , PROSERVICE , EASY CLIC , CLIM on LINE , M , FULLPACK DVA , GTI MARCHAL , (Marque figurative) , PACK'PLAQUETTES , MARCHAL


VALEO SERVICE société par actions simplifiée - Le Triangle, 15 rue des Rosiers,93400 SAINT OUEN (dossier no 2305786) - 93400 - France - SIREN 306486408


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2305786) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305786 - Publication au BOPI 2006-01-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation n°2061623 - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 18 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480885 - Publication au BOPI 2008-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 20 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426422 - Publication au BOPI 2006-01-20

Equipements pour véhicules, notamment alternateurs.