Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALEO SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94505524
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) 70 rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505524.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 9 février 2024.

VALEO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : OXYGEN , PROSERVICE , EASY CLIC , CLIM on LINE , M , FULLPACK DVA , GTI MARCHAL , (Marque figurative) , PACK'PLAQUETTES , MARCHAL


VALEO SERVICE, société par actions simplifiée - 70 rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 306486408


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258287 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385966 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 18 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480885 - Publication au BOPI 2008-09-18

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551154 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, bouchons de réservoirs avec serrure, serrures, tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis; produits en métal, minerais, matériels pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux, et leurs accessoires, notamment électriques, électrostatiques ou électromagnétiques.Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques; alternateurs; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; bougies d'allumage; garnitures de friction et garnitures anti-friction; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou anti-friction; électro-aimants, notamment de portage, grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs; feux de signalisation pour véhicules; voyants de feux de signalisation; moteurs électriques, générateurs électriques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules; modules d'allumage électronique; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; direction assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée électronique; relais électromagnétiques; capteurs de mesure; bobines d'allumage; contacts d'allumage; distributeurs d'allumage; faisceaux d'allumage; condensateurs d'anti-parasitage; commandes électriques d'embrayages; serrures électriques; systèmes de télécommande; badges électroniques; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons; allume-cigares; commutateurs électriques; interrupteurs électriques; tableau de commande; centrales clignotantes; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Installations d'éclairage; projecteurs pour véhicules; glaces de projecteurs; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; lampes; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs; lave-projecteurs; essuie-projecteurs; feux de signalisation pour véhicules; voyants de feux de signalisation; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils ozoniseurs d'air; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments; aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs, échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayage, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; variateurs à courroie; ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules, tous accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules; démarreurs; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; feux de signalisation pour véhicules; voyants de feux de signalisation; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; direction assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée électronique; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres; garnitures de frein; antivols de direction; actionneurs de serrures; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons; avertisseurs sonores; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, correcteurs, bras, déflecteurs, organes de transmission, platine de support; moteurs électriques; motoréducteurs; lave-glaces; bocal de lave-glaces; bouchons de réservoirs sans serrure; tubulure de remplissage de réservoirs; moteurs électriques; ventilateurs pour moteurs; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage; maître-cylindre de freins ou d'embrayages.Catalogues; emballages; prospectus.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante,mica et leurs produits, produits à base d'amiante, matières plastiques, tubes, feuilles, plaques, baguettes et profilés en matières plastiques ou incorporant des matières plastiques, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques; garnitures d'embrayages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.