Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCHAL
VALEO SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4134326
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
MARCHAL de VALEO SERVICE

Présentation de la marque MARCHAL

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) 70 rue Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHAL arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

VALEO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : OXYGEN , PROSERVICE , EASY CLIC , CLIM on LINE , M , FULLPACK DVA , GTI MARCHAL , (Marque figurative) , PACK'PLAQUETTES , MARCHAL


VALEO SERVICE, société par actions simplifiée - 70 rue Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 306486408


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; garnitures de frein ; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins ; filtres (partie de moteur) ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos pour machines ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace ; coupe-circuits ; platines de servitude ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et ou électroniques d'embrayages ; serrures électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord ; compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; appareils pour l'analyse de l'air ;

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid ; systèmes d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage antiéblouissement des autres conducteurs ; systèmes d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes électriques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; actionneurs électroniques, hydrauliques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, organes et dispositifs de commande, de réglage ou de contrôle servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir: capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; actionneurs électromécaniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; poignées de portières de véhicules ; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins ; équipements pour l'élimination des gaz polluants ; pare-brise ; rétroviseurs ; bouchons de réservoirs avec serrure ; allume-cigares ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction (pièces pour véhicules terrestres) ;

Gutta-percha ; gomme élastique ; balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica ; revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie ; tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures de friction pour embrayages ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tubes, feuilles, plaques en matières plastiques ; matières plastiques sous forme de baguettes et profilés à utiliser au cours d'opérations de fabrication ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières pour joints, notamment pâtes et mastics ; matières mi-ouvrées pour garnitures de friction ; armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; isolants pour câbles ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; isolateurs pour conduites d'électricité ; fibres de verre pour l'isolation ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; garnitures d'étanchéité ; matières pour l'insonorisation, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules.