Déposée le 24 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) Le Triangle, 15 rue des Rosiers,93400 SAINT OUEN (dossier no 2306801) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2306801) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO SERVICE société par actions simplifiée - Le Triangle, 15 rue des Rosiers,93400 SAINT OUEN (dossier no 2306801) - 93400 - France - SIREN 306486408
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2306801) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306801 - Publication au BOPI 2006-01-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Renouvellement sans limitation n°2065315 - Publication au BOPI 1996-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 8 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379001 - Publication au BOPI 2003-10-08
Inscription le 18 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480885 - Publication au BOPI 2008-09-18
Inscription le 8 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°379000 - Publication au BOPI 2003-10-08
Accumulateurs électriques, allumeurs, alternateurs, antibrouillards, appareils de contrôle et de réglage pour toute la partie électrique des moteurs à combustion interne, appareils pour la vérification et le réglage du parallélisme des roues de véhicules;appareils pour régler l'éclairage des véhicules; avertisseurs sonores, bobines, bougies, condensateurs, commutateurs à minuterie pour les dispositifs clignotants électroniques et pour les feux de signalisation pour toutes sortes de véhicules, démarreurs, dynamos, essuie-glaces, y compris les moteurs et les balais desdits essuie-glaces, lave-glaces et leurs pièces détachées et accessoires, feux de signalisation, moteurs aérothermes, pompes à essence y compris les pompes électriques, projecteurs de toutes sortes et notamment pour véhicules, disjoncteurs, relais, lampes et ampoules pour projecteurs, glaces pour projecteurs, cataphotes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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