VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3011212
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030
Présentation de la marque CHAUSSON SERVICE
Déposée le 1 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAUSSON SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) 70 rue Pleyel - 93200 - Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice domicilié(e) 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHAUSSON SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée à associé unique - 70 rue Pleyel - 93200 - Saint Denis - France - SIREN 306486408
VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice - 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 15 novembre 2000 - Changement de nature juridique n°311583 - Publication au BOPI 2000-11-15
Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475988 - Publication au BOPI 2008-06-23
Inscription le 15 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311584 - Publication au BOPI 2000-11-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430267 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730249 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-08
Radiateurs pour systèmes de refroidissement de moteurs de véhicules. Appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de désembuage, pour véhicules, leurs organes et dispositifs de commande et de contrôle ; climatiseurs ; échangeurs de chaleur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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